Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SMG, Sarl

Numéro de dépôt :
3854102
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
Marque en couleurs, figurative de SMG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMG domicilié(e) 8 rue du PAQUIER, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMG, Sarl, Jean-Marie PERNOT domicilié(e) 8 rue du PAQUIER, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854102.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2021.

SMG a également déposé les autres marques suivantes : MINITHERME , AXA , (Marque figurative) , SMG% LE SOUCI DE VOTRE PERFORMANCE , S PLUS , MODULTHERME , MOBILGAZ , A CHAQUE BATIMENT SA SOLUTION , S , MOBILFIOUL


SMG, Sarl - 8 rue du PAQUIER, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France - SIREN 332388818


SMG, Sarl, Jean-Marie PERNOT - 8 rue du PAQUIER, CS 40038 - 21602 - LONGVIC Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Appareils de chauffage, sèchage, ventilation.

Location d'outils de construction.

Location matériels pour exploitation agricole.